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AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est au : 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 552 144 503.

Directeur de la publication[HP-U1]  : Aurélie LEHE

Hébergeur du Site : PSA - Peugeot - Citroën - Bâtiment PZ 03 - 42 rue Jean-Pierre Timbaud - 78 307 Poissy Cedex - FRANCE


 [HP-U1] [HP-U1]Pour information : la personne responsable devant la loi est le directeur de la publication. La loi le désigne comme étant le représentant légal de la société

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1 - sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques, etc. ; et/ou

2 - sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules ; et/ou

3 - sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment les marques « PEUGEOT », « PEUGEOT SPORT », le « logo lion » (représentant le logo PEUGEOT), la marque semi-figurative « GROUPE PSA », ainsi que les marques des modèles de véhicules ou toute autre marque apparaissant sur le Site. 

 

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’AUTOMOBILES PEUGEOT, de ses filiales et/ou de tiers ayant autorisé AUTOMOBILES PEUGEOT à les exploiter.

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Les produits présentés sur ce Site sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde ou même ne pas être homologués pour circuler dans un pays.

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La collecte de certaines informations personnelles est nécessaire à AUTOMOBILES PEUGEOT pour répondre aux demandes d’information et/ou, le cas échéant, pour traiter des demandes d’abonnement à une lettre d’information électronique (« mailing list »). 

Conformément à l'article 27 de la loi française « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les informations indispensables à AUTOMOBILES PEUGEOT, ses filiales et les réseaux commerciaux desdites filiales sont signalées par un astérisque dans les pages du Site. Les autres informations demandées, pour laquelle la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les internautes ainsi qu'à améliorer les services proposés.

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Conformément à l’article 27 de la loi française « Informatique et Libertés » n° 78-17, le Site a fait l'objet d'une déclaration de traitement de données personnelles mis en œuvre dans le cadre d'un site Internet auprès de la CNIL.

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Les cookies sont des fichiers envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de permettre une navigation facilitée sur le Site et d’établir des statistiques de fréquentation. En aucun cas ces cookies ne contiennent des informations nominatives.

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- Le Site est accessible via le réseau Internet.

Il est rappelé qu’Internet est un réseau ouvert et informel, constitué par l'interconnexion à l'échelle internationale de réseaux informatiques. La gestion de l'Internet n'est soumise à aucune entité centrale et chaque portion de ce réseau appartient à un organisme public ou privé indépendant. Son fonctionnement


 [HP-U1]A supprimer si le Site ne propose pas cette fonctionnalité repose donc sur la coopération entre les opérateurs des différents réseaux sans qu'il n'y ait obligation de fourniture ou de qualité de fourniture entre opérateurs. Les réseaux peuvent avoir des capacités de transmission inégales et des politiques d'utilisation propres. Nul ne peut garantir le bon fonctionnement de l'Internet dans son ensemble. En conséquence, AUTOMOBILES PEUGEOT n'assume aucune responsabilité ni garantie en cas de mauvais fonctionnement d'Internet (retard dans les transmissions ou tout autre dysfonctionnement).

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